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1. EDITEUR DU SITE
Au vieux Hêtre
M. Christian Guittré
37 route du Nideck – Wolfsthal
F-67710 WANGENBOURG-ENGENTHAL – France
Tél. : 03 88 87 31 37
info[at]vieuxhetre[dot]eu

2. CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Hébergement : bleu comm… 6 rue du Bubenstein 67310 Wasselonne
Création : Jean-Claude Hatterer – bleu comm…
Design : bleu comm…
Développement / Intégration : bleu comm…
contact : www.bleucomm.eu

3. CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
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5. PROPRIETE INTELLECTUELLE
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6. DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Vieux Hêtre. sur le site www.vieuxhetre.eu www.vieuxhetre.fr.

7. LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

8. MISE À JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Le Vieux Hêtre se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales d’Utilisation et de vente. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.